Telecoms & IT
Telecoms & IT
Thibault Soyer, avocat associé, dispose d’une expertise significative en matière transactionnelle et réglementaire comme en matière de contentieux acquise auprès d’entreprises IT et d’équipementiers de télécommunications majeurs, puis au sein de deux des plus importants cabinets internationaux, au sein de leur département spécialisé dans les nouvelles technologies et les télécoms, lui permettant de bénéficier d’une vision transversale et innovante dans la sécurisation juridique, contractuelle et réglementaire de vos projets.
Il est « tombé dans la marmite » du droit des nouvelles technologies, plus particulièrement du droit des télécommunications et des activités spatiales dès le début de sa carrière chez Gide, Alain Bensoussan, Linklaters et Olswang LLP qui comptent parmi les meilleurs cabinets français et internationaux spécialisés reconnus comme étant des précurseurs en la matière. Il a déjà accompagné, conseillé et représenté directement et intégralement, au sein d’une équipe restreinte, des clients allant de startups actives sur le marché de « l’Internet of Things » à trois des GAFAMs (Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft), en passant par des MVNOs (opérateurs mobiles dits « virtuels ») internationaux.
Compétences
Soyer & Soyer vous accompagne dans tous les aspects de la gestion juridique et contractuelle de vos projets nationaux, transnationaux et transversaux complexes faisant appel à l’intégralité des expertises du cabinet en droit des affaires, IT et télécoms.
- Négociation et rédaction de contrats portant sur des technologies stratégiques, accords d’achat et d’infogérance informatiques, accords de services transitoires (TSAs)
- Négociation et rédaction de contrats télécoms
- Opérations d’ampleurs relatives au partage d’infrastructures de télécommunications passives et/ou actives
- Régulation télécoms
- Régulation télécoms et relations avec l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP)
- Policy télécoms (rédaction de règlements ou lois télécoms dans des pays en voie de développement)
- Déploiements de réseaux
- Conseil et assistance relatifs e-Business et à Internet (conformité légale et réglementaire des sites Web et des plateformes / marchés), contrats de développement et déploiement de sites Web, ensemble de documentation (conditions générales de vente / d’achat, conditions générales d’utilisation, mentions légales, politiques de confidentialité/cookies, chartes informatiques, etc.)
Missions
Auprès de data brokers, sociétés de médias sociaux établies, éditeurs de logiciels, fabricants de consoles de jeux vidéo, fournisseurs de services cloud et d’hébergement de données de santé, opérateurs de télécommunications internationaux, MVNO… Par exemple :
- Conseil d’une société de production et de fourniture d’énergie cotée en bourse (énergies solaire, éolienne, hydraulique et de la biomasse) dans la négociation, la rédaction et la mise en œuvre de la fourniture de services de gestion de l’énergie sur plus de 500 sites de télécommunication au MYANMAR.
- Conseil de IHS Holding Limited, un fournisseur nigérien d’infrastructures de télécommunications, dans le cadre de l’acquisition simultanée en Côte d’Ivoire et au Cameroun de 1 700 tours mobiles MTN pour un montant total de 284 millions USD.
- Rédaction d’un contrat-cadre pour la passation de marchés de services informatiques et de logiciels pour une entité de premier plan fournissant des services d’apprentissage / de formation (plus de 160 millions d’euros de chiffre d’affaires annuel).
- Représentation d’un MVNO dans le cadre d’un contentieux réglementaire et commercial télécoms contre son opérateur hôte devant le Tribunal de Commerce de Paris (67 millions d’euros de dommages-intérêts).
- Gestion et négociation, sous-contrôle restreint, de la résiliation de 27 contrats de distribution de terminaux mobiles et de prestations de services dans 27 pays.
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